Mentions légales

Préambule

Vous êtes actuellement connecté(e) sur le site Internet atelier-ceintures.bzh édité par Atelier Breizh Ceintures et Accessoires appartenant à la société Orca Accessoires SAS.

L’utilisateur déclare avoir pris connaissance des informations ci-dessous avant la visite du site. En choisissant d’accéder au site, l’utilisateur accepte expressément et irrévocablement, les termes ci-après.

Responsabilités

La société décline toute responsabilité quant au contenu des sites proposés en liens. Quel que soit le type de lien établi à partir d’un site Internet extérieur, dit “site liant”, vers celui de atelier-ceintures.bzh, cette dernière se réserve le droit de s’opposer à son établissement.

Éditeur

  • Dénomination sociale : ORCA ACCESSOIRES, S.A.S. au capital de 5 019 165,00 euros.
  • Siège social : ORCA ACCESSOIRES, ZI de l’Aumaillerie, 16 rue Louis Lumière, 35133 La Selle-en-Luitre
  • Identification TVA : FR91339737256
  • Contact : contact@atelier-ceintures.bzh, tél. +33 (0)2 99 94 72 12.

Crédits

Le site rend crédit à :

  • Réalisation du site Internet : Template Monster
  • Rédaction :  ORCA ACCESSOIRES
  • Photos : © ORCA ACCESSOIRES, © Corentin Laigneau
  • Hébergement : OVH, 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Droits d’auteur

Les photographies, textes, slogans, dessins, images, vidéos, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété d’ORCA ACCESSOIRES ou de tiers ayant autorisé ORCA ACCESSOIRES à les utiliser.

Les logos, icônes et puces graphiques représentés sur le site sont protégés au titre des droits d’auteur et des articles L.511.1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle relatifs à la protection des modèles déposés. Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduites sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales, et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L.122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.

À l’exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes œuvres qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable d’ORCA ACCESSOIRES est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon et peut donner suite à des poursuites judiciaires civiles et/ou pénales et au paiement de dommages et intérêts.